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Exigence INSPIRE : C'est la description de l'organisation responsable. |
Commentaire :
Dans le cas où une partie responsable a plusieurs rôles, les deux éléments de métadonnées devront être répétés pour chaque rôle.
Recommandations nationales :
Exemple :
Préfecture de Paris-Direction de l'Urbanisme, du Logement et de l'Équipement
Email : urbanisme@paris.pref.gouv.fr
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Mail : Mettre le mail d'un service. Pas de mail nominatif. Contre exemple :: adresse de l'ADL. |
Exigence INSPIRE :
Cet élément définit le rôle que joue l'organisation responsable vis-à-vis de la ressource.
Une valeur parmi celles listées à la partie D.6 du règlement INSPIRE doit être choisie pour chaque organisation responsable.
Valeurs possibles :
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Pour le producteur de données, on retient le rôle "Propriétaire". Il s'agît de la reprise du rôle ISO, très anglo-saxon dans l'esprit (application du droit américain). |